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Marques déposées par Fayard et Ravel
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POUBEL PROP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POUBEL PROP
Fayard et Ravel

Numéro de dépôt :
919042
Date de dépôt :
04/03/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque POUBEL PROP

Déposée le 4 mars 1975 par Fayard et Ravel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « POUBEL PROP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Fayard et Ravel domicilié(e) (soc. an.), Sainte-Sigolène (Haute-Loire). - France.

La marque POUBEL PROP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 919042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 21

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque POUBEL PROP est expirée depuis le 4 mars 1985.

Fayard et Ravel a également déposé les autres marques suivantes : AGRILENE


Fayard et Ravel - (soc. an.), Sainte-Sigolène (Haute-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-451

Sacs en matière plastique doublures de poubelles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.